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Marques déposées par LE PATISTODO
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Bergues de Tradition
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bergues de Tradition
SCEA LE PATIS, SCEA

Numéro de dépôt :
3802005
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Bergues de Tradition de LE PATIS

Présentation de la marque Bergues de Tradition

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2011 par LE PATISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bergues de Tradition »

Le déposant est LE PATISTODO domicilié(e) 21 rue du lot - 62650 - bourthes - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 129 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LE PATIS domicilié(e) 21 rue du lot - 62650 - bourthes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE PATIS a également déposé les autres marques suivantes : Le Rond des Flandres et de l'Artois , Coeur du Bocage , Le Coeur de l'Aa , Le Pavé de l'Aa


SCEA LE PATIS, SCEA - 21 rue du lot - 62650 - bourthes - France - SIREN 321129215


SCEA LE PATIS - 21 rue du lot - 62650 - bourthes - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729822 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Fromages.