Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISINE DES TONTONS
LE PASSAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3960260
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/11/2022
LA CUISINE DES TONTONS de LE PASSAGE

Présentation de la marque LA CUISINE DES TONTONS

Déposée le 12 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PASSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LA CUISINE DES TONTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PASSAGE domicilié(e) 9 RUE BAYARD - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 135 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PASSAGE domicilié(e) 9 RUE BAYARD - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque LA CUISINE DES TONTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE DES TONTONS est expirée depuis le 12 novembre 2022.

LE PASSAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE PASSAGE LE GOÛT DU PLAISIR , éditions motus


LE PASSAGE, SARL - 9 RUE BAYARD - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 400135356


LE PASSAGE - 9 RUE BAYARD - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Services de restauration (alimentation).