Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par LE PASSAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « éditions motus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-14 du 3 avril 2020.
Le déposant est LE PASSAGE domicilié(e) 8 Rue du Bercail - 61000 - ALENCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Nadège LEMARCHAND domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque éditions motus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632608.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions motus arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.
LE PASSAGE - 8 Rue du Bercail - 61000 - ALENCON - France
FIDAL, Madame Nadège LEMARCHAND - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Inscription le 12 juin 2020 - Retrait partiel n°788570 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Livres audio ;
Livres; beaux livres; couvertures de livres; couvre-livres; livres de contes; articles de reliure pour livres et documents; calendriers; marque-pages ; produits de l'imprimerie ; agendas ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer; cartes postales ;
Gestion d'affaires d'auteurs et d'écrivains ;
Services d'impression de livres; services d'impression numérique à la demande de livres et autres documents ;
Micro-édition; publication de livres; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; édition de livres et de publications électroniques; édition de livres et de revues; édition multimédia de livres; éditions de livres électroniques; publication de livres audio; Education et divertissement en lien avec la littérature jeunesse; agences pour artistes ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ;
Concession de licences de droits d'auteur; gestion de droits d'auteur; gérance de droits d'auteur; octroi de licences de droits d'auteur; services juridiques en matière d'exploitation de droits d'auteur sur des produits imprimés; services juridiques en matière d'exploitation de droits d'auteur sur des produits de l'imprimerie; services de conseillers en gestion de droits d'auteur.
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