Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PARTENAIRE DE L'HABITAT
/
sola sun ENERGIE SOLAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

sola sun ENERGIE SOLAIRE
LE PARTENAIRE DE L'HABITAT, SARL

Numéro de dépôt :
3685335
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
sola sun ENERGIE SOLAIRE de LE PARTENAIRE DE L\'HABITAT

Présentation de la marque sola sun ENERGIE SOLAIRE

Déposée le 20 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PARTENAIRE DE L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sola sun ENERGIE SOLAIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PARTENAIRE DE L'HABITAT domicilié(e) 62 avenue Ambroise Croizat - 03410 - DOMERAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 709 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sola sun ENERGIE SOLAIRE est expirée depuis le 20 octobre 2019.

LE PARTENAIRE DE L'HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : R P.A.C


LE PARTENAIRE DE L'HABITAT, SARL - 62 avenue Ambroise Croizat - 03410 - DOMERAT - France - SIREN 490709763


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Panneaux solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; appareils pour la distribution d'énergie ;

Panneaux solaires photovoltaïques à savoir capteurs solaires (chauffage) ; appareils et installations de chauffage, de productin et de traitement des énergies renouvelables (énergie solaire, photovoltaïque) ; pompe à chaleur ;

Production et traitement d'énergies renouvelables.