Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FILTRITE
LE PARTEGAL, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3761728
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FILTRITE de LE PARTEGAL

Présentation de la marque FILTRITE

Déposée le 23 août 2010 par LE PARTEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILTRITE »

Le déposant est LE PARTEGAL, SOCIETE CIVILE domicilié(e) 176 CHEMIN DE LA GARNIERE - 83210 - LA FARLEDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PARTEGAL domicilié(e) 176 CHEMIN DE LA GARNIERE - 83210 - LA FARLEDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LE PARTEGAL, SOCIETE CIVILE - 176 CHEMIN DE LA GARNIERE - 83210 - LA FARLEDE - France


LE PARTEGAL - 176 CHEMIN DE LA GARNIERE - 83210 - LA FARLEDE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554699 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Engrais pour les terres ;

Résines naturelles à l'état brut ;

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;

Minerais ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Aquariums d'appartement.