Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MISS FRANCE"
LE PARMENTIER Michel

Numéro de dépôt :
1308134
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1994
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Présentation de la marque "MISS FRANCE"

Déposée le 28 septembre 1984 par LE PARMENTIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MISS FRANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE PARMENTIER Michel domicilié(e) 166, avenue du MAINE, 75014 PARIS. - France.

La marque "MISS FRANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MISS FRANCE" est expirée depuis le 28 septembre 1994.

LE PARMENTIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : MISS 90-60-90 , STRINGS , MINI-MISS FRANCE , MISS FRANCE , MISS TELEVISION , GRAINE DE MISS , MADAME FRANCE , MISS/MISTER LUXEMBOURG , GENERATION 2000 , MISS EUROLAND


LE PARMENTIER Michel - 166, avenue du MAINE, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Inscription - Transmission de propriété n°13295 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13296 - Publication au BOPI

-Education, institution d'enseignement, édition de livres, revues, abonnement de journaux, prêts de livres, dressage d'animaux.-Divertissement, spectacles, divertissements radiophonique ou par télévision, productions de films, enregistrements phonographique d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de thêatre, distribution de journaux -Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.-Concours, élections et, ou festival, et groupements de personnes morales ou physiques en assurant l'organisation et la création.Divertissements et, ou spectacles en découlant directement ou indirectement.Emissions télévisées et, ou radiophoniques production de disques et plus généralement de tous enregistrements audio et ou vidéo et plus généralement toutes créations de l'esprit liés directement ou indirectement à la marque et tous supports de toutes natures en assurant la communication.-Personnages de fiction pour le roman, la bande dessinée, les dessins animés, le cinéma et toutes formes d'expressions existantes ou à découvrir.-Pseudonyme donné à une personne physique interprétant le personnage lui-même. -Pseudonyme utilisé par toutes personnes physiques enregistrant un disque ou s'investissant sous quelque formes que se soit dans les manifestations évoquées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.