Déposée le 23 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PARFUMEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SINIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PARFUMEUR domicilié(e) 17 Avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 596 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque SINIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PARFUMEUR, Société par actions simplifiée - 17 Avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France - SIREN 811596394
INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 8 juillet 2016 - Retrait partiel n°673439 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-08
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Huiles essentielles ; savons ; encens ; huiles pour le corps [cosmétiques] ; déodorants et antiperspirants ; gels de bain ; sels de bain ; crèmes de douche ; eau de Cologne ; extraits de parfums ; parfums ; préparations pour le bain ; gels douche ; cosmétiques (à l'exclusion des cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu) ; huiles de massage ; parfums d'ambiance ;
Assistance en gestion de franchise commerciale ; administration d'affaires commerciales de franchises ; assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; services de vente au détail, au profit de tiers, de produits cosmétiques (à l'exclusion des cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu), de savons, d'encens, d'huiles pour le corps, de produits pour le bain, de produits de parfumerie, d'eaux de Cologne, de parfums, de parfums d'ambiance, de parfums pour diffuseurs, de brûle-parfums, de vaporisateurs à parfum, d'applicateurs à cosmétiques, de flacons de parfum, de récipients pour cosmétiques, de diffuseurs de parfum ;
Services de soins d'hygiène corporelle et de beauté donnés à des êtres humains (à l'exclusion des services de soins destinés aux cheveux et au cuir chevelu) ; institut de parfumerie ; salons de beauté ; salons de manucure ; services de manucure, services de pédicure ; massages, modelages ; services de soins et de conseil en beauté (à l'exclusion des services de soins et de conseils destinés aux cheveux et au cuir chevelu) ; services de consultation et de conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage, des soins du corps et de la beauté (à l'exclusion des services de consultation et de conseils destinés dans le domaine des cheveux et du cuir chevelu) ; conseils nutritionnels, conseils en balnéothérapie ; physiothérapie ; services de clubs de santé, de remise en forme (soins), d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chroma thérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous pression.
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