Marque expirée - Marque en non vigueur
Parcours Art
Numéro de dépôt :
3384184
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2015
Présentation de la marque Parcours Art
Déposée le 29 septembre 2005 par l'association loi 1901 LE PARCOURS DE L'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Parcours Art »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parcours Art est expirée depuis le 29 septembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45