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Marques déposées par LE PARCTODO
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DOMAINE DE LA COLLINE ST JEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COLLINE ST JEAN
LE PARC SCEA

Numéro de dépôt :
98741507
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
07/07/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COLLINE ST JEAN

Déposée le 7 juillet 1998 par LE PARCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA COLLINE ST JEAN »

Le déposant est LE PARCTODO domicilié(e) 0 ROUTE DE CARPENTRAS,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2384267) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 393 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LE PARC domicilié(e) 0 ROUTE DE CARPENTRAS,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2384267) - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA COLLINE ST JEAN est expirée depuis le 7 juillet 2018.

LE PARC a également déposé les autres marques suivantes : SOLOGNE TRAITEUR , LE CAFE NICOIS , CLINEA , LE RELAIS DU PARC , RESTAURANT MARIOTTAT


LE PARC SCEA - 0 ROUTE DE CARPENTRAS,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2384267) - 84190 - France - SIREN 329393870


SCEA LE PARC - 0 ROUTE DE CARPENTRAS,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2384267) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384267 - Publication au BOPI 2008-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône contenus dans des récipients en verre bouteilles ; Grand Cru Vacqueyras ; Grand Cru Gigondas.