Le Parc aux Escargots
Présentation de la marque Le Parc aux Escargots
Déposée le 31 janvier 2003 par Le Parc aux Escargots auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Parc aux Escargots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Parc aux Escargots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Parc aux Escargots est expirée depuis le 31 janvier 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11