Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Parc aux Escargots
Le Parc aux Escargots

Numéro de dépôt :
3208159
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
Le Parc aux Escargots de Le Parc aux Escargots

Présentation de la marque Le Parc aux Escargots

Déposée le 31 janvier 2003 par Le Parc aux Escargots auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Parc aux Escargots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est Le Parc aux Escargots domicilié(e) Quartier les Grés Individuel,84560 Menerbes - 84560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Parc aux Escargots Monsieur Michel APARICIO domicilié(e) quartier les Grés,84560 MENERBES - 84560 - France.

La marque Le Parc aux Escargots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Parc aux Escargots est expirée depuis le 31 janvier 2013.


Le Parc aux Escargots - Quartier les Grés Individuel,84560 Menerbes - 84560 - France


Le Parc aux Escargots Monsieur Michel APARICIO - quartier les Grés,84560 MENERBES - 84560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Escargots pour la consomation en verrines et surgelés.