Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNE SUPPORT'AIR
LE PAPYRUS, SA

Numéro de dépôt :
3729831
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020
CORNE SUPPORT\'AIR de LE PAPYRUS

Présentation de la marque CORNE SUPPORT'AIR

Déposée le 13 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) LE PAPYRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORNE SUPPORT'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAPYRUS domicilié(e) POLE 45 RUE PASSEE A BALANCE - 45140 - ORMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 095 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC MOINARD domicilié(e) 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France.

La marque CORNE SUPPORT'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNE SUPPORT'AIR est expirée depuis le 13 avril 2020.

LE PAPYRUS a également déposé les autres marques suivantes : LA FETE , ZIZI LE COSTUME , LA FETE , FROTT' MAN


LE PAPYRUS, SA - POLE 45 RUE PASSEE A BALANCE - 45140 - ORMES - France - SIREN 329095483


JEAN-MARC MOINARD - 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).