Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTIPAQ
LE PAPILLON LTD

Numéro de dépôt :
95595755
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque MULTIPAQ

Déposée le 3 novembre 1995 par LE PAPILLON LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIPAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est LE PAPILLON LTD, domicilié(e) 11 East 26th Street, New York, New York 10010 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MULTIPAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIPAQ est expirée depuis le 3 novembre 2005.


LE PAPILLON LTD - 11 East 26th Street, New York, New York 10010 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Emballages et récipients pour produits de beauté, trousses à compartiments en aluminium, papier ou plastique et un présentoir contenant un flacon pour les produits de beauté

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.