Déposée le 27 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LEPAPE PRIVÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAPE domicilié(e) 39 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 656 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque LEPAPE PRIVÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PAPE, Société par actions simplifiée - 39 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France - SIREN 439656976
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; blocs de départ pour le sport, engins pour exercices corporels ; gants (accessoires de jeux) ; équipements sportifs (à l'exception des véhicules et des tapis) notamment rameurs, tapis de course, stimulateurs d'escalier, vélos, vélos d'intérieur, vélos ergomètres, bicyclettes fixes d'entraînement, vélos elliptiques, stations de musculation, haltères, bancs de musculation, planches de musculation, steppers, planches abdominales ; équipement de cardio-training et de musculation ; appareils d'éléctro-stimulation musculaire ; cordes à sauter, cerceaux, balles et ballons de gymnastique, ceintures abdominales, disques pour la musculation ; jeux.
Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, par voie de presse écrite, en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espace et de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; parrainage publicitaire ; agence publicitaire ; services d'abonnement de journaux pour les tiers, service d'abonnement à une lettre d'information ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; conseil en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; organisations d'expositions, de colloques et autres manifestations publiques à buts commerciaux ou de publicité ; traitement de données et d'informations par moyens électroniques ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de matériels de sport, d'équipements sportifs, chaussures, vêtements, textiles, chapellerie, montres, instruments chronométriques, produits de soins, de toilette, produits diététiques, compléments alimentaires, appareils médicaux, appareils et installation de production de vapeurs, jeux, jouets ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité relative à des articles de gymnastique ou de sport ou des événements sportifs ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des articles de gymnastique ou de sport ou des événements sportifs ; services d'achats groupés et de ventes privées d'articles de gymnastique ou de sport, articles d'équipements pour le sport, matériels de sport, chaussures, vêtements, textiles, chapellerie, montres, instruments chronométriques, bijoux, produits de soins, de toilette, produits diététiques, compléments alimentaires, appareils médicaux, appareils et installation de production de vapeurs, jeux, jouets, décorations ; informations et conseils commerciaux au consommateur ; conseil et aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé, à savoir conseil et aide à l'organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; service de promotion de la franchise (ou du franchisage) et du commerce organisé ; relations publiques ; services de promotion des ventes par fidélisation de la clientèle ; services de référencement commercial de sites informatiques sur un réseau de télécommunications ; services de mise en relation commerciale ou publicitaire de sites informatiques et d'orientation vers des sites informatiques sur un réseau de télécommunications, notamment via un site portail.
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; communications par réseaux de fibres optiques ; télédiffusion ; transmission, diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de sons assistée par ordinateur ; émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre notamment en relation avec le sport ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de discussion en ligne (messagerie instantanée) sur Internet ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne concernant l'actualité ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial notamment pour l'animation de réseaux sociaux et communautaires ; service de fourniture d'accès à des sites informatiques via un site portail ; services de téléchargement de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques).
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