Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEPAPE-ELITE AU COEUR DE L'ACTION
LE PAPE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4314376
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2026
LEPAPE-ELITE AU COEUR DE L\'ACTION de LE PAPE

Présentation de la marque LEPAPE-ELITE AU COEUR DE L'ACTION

Déposée le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LEPAPE-ELITE AU COEUR DE L'ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAPE domicilié(e) 39 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 656 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque LEPAPE-ELITE AU COEUR DE L'ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEPAPE-ELITE AU COEUR DE L'ACTION arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

LE PAPE a également déposé les autres marques suivantes : LEPAPE-ELITE , en selle Marcel , LEPAPE VOTRE SÉLECTIONNEUR D'ÉQUIPEMENT SPORTIF , LE PAPE , THALASSOFIRST , LEPAPE PRIVÉ , SAUNAFIRST , MON ENTREPRISE MON SPORT , AU COEUR DE VOTRE SPORT


LE PAPE, Société par Actions Simplifiée - 39 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France - SIREN 439656976


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Publicité ; publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité dans le domaine du sport ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; parrainage publicitaire ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; service d'abonnement à une lettre d'information dans le domaine du sport ; organisations d'expositions et autres manifestations publiques à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine du sport ; traitement de données et d'informations par moyens électroniques ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via un ou plusieurs sites Internet d'équipements sportifs, d'articles de sport ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via un ou plusieurs sites Internet de matériels de sport, chaussures, vêtements, textiles, chapellerie, montres, instruments chronométriques, bijoux, produits de soins, de toilettes, produits diététiques, compléments alimentaires, appareils médicaux ou paramédicaux, appareils et installation de production de vapeurs, jeux, jouets ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un ou plusieurs sites Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité relative à des articles de sport ou des événements sportifs ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des articles de sport ou des événements sportifs ; services d'achats groupés d'articles de sport, articles d'équipements pour le sport, matériels de sport, chaussures, vêtements, textiles, chapellerie, montres, instruments chronométriques, bijoux, produits de soins, de toilette, produits diététiques, compléments alimentaires, appareils médicaux ou paramédicaux, appareils et installation de production de vapeurs, jeux, jouets à savoir achat de produits pour d'autres entreprises (approvisionnement) ; services de ventes au détail privées d'articles de sport, articles d'équipements pour le sport, matériels de sport, chaussures, vêtements, textiles, chapellerie, montres, instruments chronométriques, bijoux, produits de soins, de toilette, produits diététiques, compléments alimentaires, appareils médicaux ou paramédicaux, appareils et installation de production de vapeurs, jeux, jouets ; informations et conseils commerciaux au consommateur ; services de promotion des ventes par fidélisation de la clientèle ; services de mise en relation commerciale ou publicitaire de sites informatiques et d'orientation vers des sites informatiques sur un réseau de télécommunications, notamment via un site portail ;

Télécommunications, diffusion de données et d'informations, notamment via un site Internet dans le domaine sportif (avec des informations concernant l'entraînement, la nutrition, la santé, les équipements, les événements sportifs) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial notamment pour l'animation de réseaux sociaux et communautaires dans le domaine du sport ; service de fourniture d'accès à des sites informatiques via un site portail ; services de téléchargement de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ;

Activités sportives ; conseils et information sur le sport à savoir sur l'entraînement, les équipements, les événements sportifs ; édition et publication de textes, d'illustrations, livres, revues, journaux, magazines, périodiques en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à but publicitaire) y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia concernant le sport, les événements sportifs ; organisation d'événements sportifs ; organisation de stages de perfectionnement sportif pour les sportifs amateurs ou professionnels ; coaching d'entraînement sportif (formation) ; organisation et conduite de rencontres interprofessionnelles et de colloques relatifs au sport ; organisation de tests et sélections pour les sportifs à savoir organisation de concours, compétitions (éducation ou divertissement) ; conseils professionnels dans les domaines du sport (enseignement sportif), de la condition physique (enseignement sportif) et de l'exercice physique pour les sportifs (enseignement).