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Marques déposées par LE PAPE Francis Louis Lionel
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HOLIDAYS CARDS FRANCIS LE PAPE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOLIDAYS CARDS FRANCIS LE PAPE CREATION
LE PAPE Francis Louis Lionel

Numéro de dépôt :
95586607
Date de dépôt :
30/08/1995
Lieu de dépôt :
BAYEUX
Date d'expiration :
30/08/2005

Présentation de la marque HOLIDAYS CARDS FRANCIS LE PAPE CREATION

Déposée le 30 août 1995 par LE PAPE Francis Louis Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX), la marque française « HOLIDAYS CARDS FRANCIS LE PAPE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est LE PAPE Francis Louis Lionel, domicilié(e) 24 RUE SAINT MALO, 14400 BAYEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAPE Francis - France.

La marque HOLIDAYS CARDS FRANCIS LE PAPE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOLIDAYS CARDS FRANCIS LE PAPE CREATION est expirée depuis le 30 août 2005.


LE PAPE Francis Louis Lionel - 24 RUE SAINT MALO, 14400 BAYEUX - France


LE PAPE Francis - France


Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°304026 - Publication au BOPI 2000-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Photographie à développement instantané sur support carton ou adhésif, constituant tous modèles de cartes postales, cartes de voe ux ou cartes fantaisies à messages, la photographie représentant le client sur des lieux touristiques, des centres commerciaux, des centres-villes ou tout autre lieux si accord.