Présentation de la marque SUPERETTE LE PANIER FRAIS LUCETTE MALGOUYRES
Déposée le 5 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Panier Frais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUPERETTE LE PANIER FRAIS LUCETTE MALGOUYRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Panier Frais domicilié(e) Chemin de Rapin, 82120 LAVIT DE LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 943 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MALGOUYRES Lucette - France.
La marque SUPERETTE LE PANIER FRAIS LUCETTE MALGOUYRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614588.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERETTE LE PANIER FRAIS LUCETTE MALGOUYRES est expirée depuis le 5 mars 2006.
SARL Le Panier Frais - Chemin de Rapin, 82120 LAVIT DE LOMAGNE - France - SIREN 390943637
Mme MALGOUYRES Lucette - France
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287755 - Publication au BOPI 1999-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie matériel de nettoyage paille de fer verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction). Viande - poisson volaille et gibier extrait de viande fruits et légumes conservés séchés et cuits gelés confitures compotes oeufs laits ou produits laitiers huiles et graisses comestibles. Café thé cacao sucre riz tapioca sagou succédanés du café, farines et préparations faits de céales pain pâtisserie et confiserie glaces comestibles miel sirop de mélasse levure poudre pour faire lever sel moutarde vinaigre sauces (condiments) épices glaces à rafraîchir. Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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