LA CORBEILLE DU CITADIN
Présentation de la marque LA CORBEILLE DU CITADIN
Déposée le 2 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PANIER DU CITADIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CORBEILLE DU CITADIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CORBEILLE DU CITADIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CORBEILLE DU CITADIN est expirée depuis le 2 juillet 2022.
LE PANIER DU CITADIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45