Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le panier de la ferme
/
RESOLUMENT LOCANORE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RESOLUMENT LOCANORE
le panier de la ferme

Numéro de dépôt :
4618207
Date de dépôt :
28/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RESOLUMENT LOCANORE de le panier de la ferme

Présentation de la marque RESOLUMENT LOCANORE

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2020 par le panier de la ferme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESOLUMENT LOCANORE »

Le déposant est le panier de la ferme domicilié(e) allée des tilleuls - 77170 - coubert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monades, Madame marlène thevent domicilié(e) 24 rue marcel micheau - 77220 - Tournan en Brie - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32


le panier de la ferme - allée des tilleuls - 77170 - coubert - France


monades, Madame marlène thevent - 24 rue marcel micheau - 77220 - Tournan en Brie - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 1 décembre 2020 - Rejet total n°803721 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.