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Marques déposées par LE PANIER DE CYBELE
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La FERME DE MARLOTTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La FERME DE MARLOTTE
LE PANIER DE CYBELE

Numéro de dépôt :
4492826
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
La FERME DE MARLOTTE de LE PANIER DE CYBELE

Présentation de la marque La FERME DE MARLOTTE

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par LE PANIER DE CYBELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La FERME DE MARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est LE PANIER DE CYBELE domicilié(e) 99 Rue Gambetta - 77780 - BOURRON MARLOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Juliette Vilgrain domicilié(e) 99 rue Gambetta - 77780 - Bourron-Marlotte - France.

La marque La FERME DE MARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FERME DE MARLOTTE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.


LE PANIER DE CYBELE - 99 Rue Gambetta - 77780 - BOURRON MARLOTTE - France


Madame Juliette Vilgrain - 99 rue Gambetta - 77780 - Bourron-Marlotte - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.