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Marques déposées par LE PANIER D'ANNABELLETODO
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LE PANIER D'ANNAÏCK, ET LE PANIER D'ANNABELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PANIER D'ANNAÏCK, ET LE PANIER D'ANNABELLE
SCEA LE PANIER D'ANNABELLE

Numéro de dépôt :
4509115
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
LE PANIER D\'ANNAÏCK, ET LE PANIER D\'ANNABELLE de LE PANIER D\'ANNABELLE

Présentation de la marque LE PANIER D'ANNAÏCK, ET LE PANIER D'ANNABELLE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par LE PANIER D'ANNABELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PANIER D'ANNAÏCK, ET LE PANIER D'ANNABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est LE PANIER D'ANNABELLETODO domicilié(e) LA LANDRIERE - 35520 - MELESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PANIER D'ANNABELLE, Monsieur HUBERT JULLIEN domicilié(e) LA LANDRIERE - 35520 - MELESSE - France.

La marque LE PANIER D'ANNAÏCK, ET LE PANIER D'ANNABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER D'ANNAÏCK, ET LE PANIER D'ANNABELLE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.


SCEA LE PANIER D'ANNABELLE - LA LANDRIERE - 35520 - MELESSE - France


LE PANIER D'ANNABELLE, Monsieur HUBERT JULLIEN - LA LANDRIERE - 35520 - MELESSE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Confiserie ; sauces (condiments) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits.