Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le Paneton
Numéro de dépôt :
1752404
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
23/08/1999
Présentation de la marque Le Paneton
Déposée le 23 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Paneton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « Le Paneton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Paneton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Paneton est expirée depuis le 23 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03