Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PALET D'OR
/
LA TOURTELIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TOURTELIERE
LE PALET D'OR, société anonyme, 2 Quai de l'Arve

Numéro de dépôt :
1625480
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
29/10/2010

Présentation de la marque LA TOURTELIERE

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LE PALET D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « LA TOURTELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALET D'OR domicilié(e) 74400 CHAMONIX MONT BLANC (dossier no 2181925) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS ARCANE JURIS domicilié(e) (dossier no 2181925) - France.

La marque LA TOURTELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TOURTELIERE est expirée depuis le 29 octobre 2010.


LE PALET D'OR, société anonyme, 2 Quai de l'Arve - 74400 CHAMONIX MONT BLANC (dossier no 2181925) - France


SCP D'AVOCATS ARCANE JURIS - (dossier no 2181925) - France


Renouvellement avec limitation le 11 septembre 2000 n°2181925 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

- fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, - farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, glaces à rafraîchir, - restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.