Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LANDEEN
Le Palais Oriental SARL Nicolas Moritel
Numéro de dépôt :
3535149
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LANDEEN
Déposée le 30 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Palais Oriental et Nicolas Moritel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LANDEEN »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Palais Oriental domicilié(e) 15-25 Passage Jouffroy,75009 PARIS - 75009 - France et Nicolas Moritel domicilié(e) 1 Anjini, Mas de Cavallés,30800 ST GILLES - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Moritel domicilié(e) 1 Anjini, Mas de Cavallés,30800 ST GILLES - 30800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Palais Oriental SARL - 15-25 Passage Jouffroy,75009 PARIS - 75009 - France
Nicolas Moritel - 1 Anjini, Mas de Cavallés,30800 ST GILLES - 30800 - France - SIREN 6
Nicolas Moritel - 1 Anjini, Mas de Cavallés,30800 ST GILLES - 30800 - France
Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488101 - Publication au BOPI 2008-12-22
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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