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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DU VIN
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LE PALAIS DU VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PALAIS DU VIN
LE PALAIS DU VIN S.A.

Numéro de dépôt :
3202767
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2012
LE PALAIS DU VIN de LE PALAIS DU VIN

Présentation de la marque LE PALAIS DU VIN

Déposée le 19 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PALAIS DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DU VIN domicilié(e) RUE NOTRE DAME DU SOMMEIL, 40,1000 BRUXELLES,BELGIQUE - 1000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PALAIS DU VIN S.A. domicilié(e) RUE NOTRE DAME DU SOMMEIL, 40,1000 BRUXELLES,BELGIQUE - 01000 - France.

La marque LE PALAIS DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALAIS DU VIN est expirée depuis le 19 décembre 2012.

LE PALAIS DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS DES MILLE VINS , Le Palais des Mille Vins , (Marque figurative)


LE PALAIS DU VIN S.A. - RUE NOTRE DAME DU SOMMEIL, 40,1000 BRUXELLES,BELGIQUE - 1000 - France


LE PALAIS DU VIN S.A. - RUE NOTRE DAME DU SOMMEIL, 40,1000 BRUXELLES,BELGIQUE - 01000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Télécommunications

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.