Déposée le 23 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « THE DU HAMMAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 64 rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, M. Lederman Serge domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque THE DU HAMMAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PALAIS DES THES, Société anonyme - 64 rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France - SIREN 339752636
De Gaulle Fleurance et Associés, M. Lederman Serge - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362521 - Publication au BOPI 2008-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2018 n°2684540 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-15
Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes ; tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques ; tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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