Marque renouvelée - Marque en vigueur

THE DES SONGES
LE PALAIS DES THES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3045929
Date de dépôt :
09/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2030

Présentation de la marque THE DES SONGES

Déposée le 9 août 2000 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE DES SONGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 64 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS - France.

La marque THE DES SONGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THE DES SONGES arrivera à expiration en date du 9 août 2030.

LE PALAIS DES THES a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS D'ETE , MEKONG , SAINT-NICOLAS , IKEBANA , SAFETEA , SOIREE D'HIVER , THE DES MOINES , THE DES SABLES , THE DES CONCUBINES , THE DES ALIZES


LE PALAIS DES THES, Société anonyme - 64 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS - France - SIREN 339752636


De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge - 9 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447116 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754659 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.