Déposée le 19 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 64, rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque THE DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PALAIS DES THES, Société Anonyme - 64, rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France - SIREN 339752636
Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480449 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22
Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, savons, parfums, bougies parfumées, encens, savons désodorisants, produits pour fumigations (parfums), tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Désodorisants autres qu'à usage personnel, parfums d'intérieur, sels odorants, boissons diététiques à usage médical, infusions médicinales, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé, boissons à base de thé, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et boissons sans alcool, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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