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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES
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SAINT-NICOLAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-NICOLAS
LE PALAIS DES THES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3140688
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
SAINT-NICOLAS de LE PALAIS DES THES

Présentation de la marque SAINT-NICOLAS

Déposée le 9 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 64, rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF, FAJGENBAUM& Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT-NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-NICOLAS est expirée depuis le 9 janvier 2022.

LE PALAIS DES THES a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS D'ETE , MEKONG , IKEBANA , SAFETEA , SOIREE D'HIVER , THE DES MOINES , THE DES SABLES , THE DES CONCUBINES , THE DES ALIZES , SAFETEA


LE PALAIS DES THES, Société Anonyme - 64, rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France - SIREN 339752636


Cabinet NATAF, FAJGENBAUM& Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 juillet 2002 - retrait partiel n°350180 - Publication au BOPI 2002-07-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484961 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux) , beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux) , filtres à thé (non en métaux précieux) , théières (non en métaux précieux) , services à thé (non en métaux précieux) , passe-thé (non en métaux précieux) , boules à thé (non en métaux précieux) , boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux) , bouteilles. Thé ; bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.