Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALAIS DES THES PARIS
LE PALAIS DES THES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4262617
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
PALAIS DES THES PARIS de LE PALAIS DES THES

Présentation de la marque PALAIS DES THES PARIS

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS DES THES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 64 rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Serge LEDERMAN domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque PALAIS DES THES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS DES THES PARIS arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

LE PALAIS DES THES a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS D'ETE , MEKONG , SAINT-NICOLAS , IKEBANA , SAFETEA , SOIREE D'HIVER , THE DES MOINES , THE DES SABLES , THE DES CONCUBINES , THE DES ALIZES


LE PALAIS DES THES, Société Anonyme - 64 rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France - SIREN 339752636


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Serge LEDERMAN - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Tasses ; sous-tasses ; bols ; assiettes ; soucoupes ; mugs ; services à thé ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; passe-thé ; boules à thé ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouteilles ; bouteilles isothermes ; tasses isothermes ; théières ; socles pour théières ; couvre-théières ; supports pour théières ; plateaux de service ; bouilloires non électriques ; supports pour louches à thé ; filtres à thé ; fouets à thé ; spatules à thé ; cuillères de mesure à thé ; cuillères pour la dégustation de thé ; coffrets à thés ; pots en terre cuite ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; fruits confits ; marmelades ; confitures ; compotes ; tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé ;

Chocolat ; pains ; pâtisseries ; biscuiteries ; pains d'épice ; confiseries ; bonbons ; caramels ; pâtes d'amandes ; pâtes de fruits ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; extraits aromatiques ; sel ; épices ; tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé ; thés ; thé en poudre (matcha) ; infusions non médicinales, infusions aux fruits, infusions à base de plantes, préparations aromatisantes pour infusions non médicinales.