Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES MILLE ET UNE NUITS
LE PALAIS DES THES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1594925
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LES MILLE ET UNE NUITS de LE PALAIS DES THES

Présentation de la marque LES MILLE ET UNE NUITS

Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MILLE ET UNE NUITS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 64 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS (dossier no 2171591) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) (dossier no 2171591) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque LES MILLE ET UNE NUITS est expirée depuis le 30 mai 2000.

LE PALAIS DES THES a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS D'ETE , MEKONG , SAINT-NICOLAS , IKEBANA , SAFETEA , SOIREE D'HIVER , THE DES MOINES , THE DES SABLES , THE DES CONCUBINES , THE DES ALIZES


LE PALAIS DES THES Société Anonyme - 64 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS (dossier no 2171591) - France - SIREN 339752636


CABINET VITTOZ - (dossier no 2171591) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171591 - Publication au BOPI 2000-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 4 septembre 2000 - Renonciation totale n°306752 - Publication au BOPI 2000-09-04

Thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, pain, confiserie, miel, sirop de mélasse, epices