Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PALAIS DES THES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 27 novembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 64, rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque LE PALAIS DES THES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PALAIS DES THES, Société Anonyme - 64, rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France - SIREN 339752636
Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2217755 - Publication au BOPI 2002-03-20
Publication - Publication au BOPI 1992-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41
Republication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2012 n°2498697 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-09
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir assiettes (non en métaux précieux), beurriers, boules à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux) boîtes à thé (non en métaux précieux) boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles, carafes, cristaux (verreries), cruches.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé.Café, thés, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâted'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques; épices; glace à rafraîchir; tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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