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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES
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CITE INTERDITE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CITE INTERDITE
LE PALAIS DES THES SA

Numéro de dépôt :
92443502
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CITE INTERDITE

Déposée le 25 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE INTERDITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 21 RUE LOSSERAND, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PALAIS DES THES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CITE INTERDITE est expirée depuis le 25 novembre 2002.

LE PALAIS DES THES a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS D'ETE , MEKONG , SAINT-NICOLAS , IKEBANA , SAFETEA , SOIREE D'HIVER , THE DES MOINES , THE DES SABLES , THE DES CONCUBINES , THE DES ALIZES


LE PALAIS DES THES SA - 21 RUE LOSSERAND, 75014 PARIS - France - SIREN 339752636


LE PALAIS DES THES - France


Inscription le 4 septembre 2000 - Renonciation totale n°306751 - Publication au BOPI 2000-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, épices, glaces à rafraîchir