Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUITS DE PALAIS
LE PALAIS DES THES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3137896
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
BRUITS DE PALAIS de LE PALAIS DES THES

Présentation de la marque BRUITS DE PALAIS

Déposée le 19 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUITS DE PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 64, rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUITS DE PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUITS DE PALAIS est expirée depuis le 19 décembre 2021.

LE PALAIS DES THES a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS D'ETE , MEKONG , SAINT-NICOLAS , IKEBANA , SAFETEA , SOIREE D'HIVER , THE DES MOINES , THE DES SABLES , THE DES CONCUBINES , THE DES ALIZES


LE PALAIS DES THES, Société Anonyme - 64, rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France - SIREN 339752636


Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480453 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, guides, annuaires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches, cartes postales, enseignes, étiquettes ; marques pour livres, répertoires, agendas, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, papier-à-lettre, enveloppes, classeurs (articles de bureau), trousses à dessin ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Thé ; boissons à base de thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'annonces publicitaires et distribution de matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location de matériels publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; agences d'import-export ; ventes aux enchères ; reproduction de documents ; relations publiques. Abonnement à tous supports d'informations, de textes et notamment abonnements de journaux, revues et publications. Sondages d'opinion. Organisation de concours et de jeux et organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).