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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le palais de la confiserie
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SFY LE PALAIS DE LA CONFISERIE HALAL GELATINE CERTIFIEE HALAL UN GOUT AUTHENTIQUE, UN REGAL POUR LE PALAIS.
Marque expirée - Marque en non vigueur

SFY LE PALAIS DE LA CONFISERIE HALAL GELATINE CERTIFIEE HALAL UN GOUT AUTHENTIQUE, UN REGAL POUR LE PALAIS.
le palais de la confiserie, sarl

Numéro de dépôt :
3698131
Date de dépôt :
12/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2019
SFY LE PALAIS DE LA CONFISERIE HALAL GELATINE CERTIFIEE HALAL UN GOUT AUTHENTIQUE, UN REGAL POUR LE PALAIS. de le palais de la confiserie

Présentation de la marque SFY LE PALAIS DE LA CONFISERIE HALAL GELATINE CERTIFIEE HALAL UN GOUT AUTHENTIQUE, UN REGAL POUR LE PALAIS.

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le palais de la confiserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SFY LE PALAIS DE LA CONFISERIE HALAL GELATINE CERTIFIEE HALAL UN GOUT AUTHENTIQUE, UN REGAL POUR LE PALAIS. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le palais de la confiserie domicilié(e) 19 avenue jean moulin - 93140 - bondy - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 159 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le palais de la confiserie domicilié(e) 19 avenue jean moulin - 93140 - bondy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFY LE PALAIS DE LA CONFISERIE HALAL GELATINE CERTIFIEE HALAL UN GOUT AUTHENTIQUE, UN REGAL POUR LE PALAIS. est expirée depuis le 12 décembre 2019.


le palais de la confiserie, sarl - 19 avenue jean moulin - 93140 - bondy - France - SIREN 495159451


le palais de la confiserie - 19 avenue jean moulin - 93140 - bondy - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.