Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE PALAIS D'OR
/
BAUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUGE
LE PALAIS D'OR EURL

Numéro de dépôt :
96621610
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque BAUGE

Déposée le 15 avril 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE PALAIS D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE PALAIS D'OR domicilié(e) 29 rue Georges Clemenceau, 49150 BAUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 578 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PALAIS D'Or EURL - France.

La marque BAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUGE est expirée depuis le 15 avril 2006.


LE PALAIS D'OR EURL - 29 rue Georges Clemenceau, 49150 BAUGE - France - SIREN 393578620


LE PALAIS D'Or EURL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349843 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298005 - Publication au BOPI 2000-04-03

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Chocolat