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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le PAL
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Parc Le PAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Parc Le PAL
Le PAL, SAS

Numéro de dépôt :
4069756
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2024
Parc Le PAL de Le PAL

Présentation de la marque Parc Le PAL

Déposée par voie électronique le 19 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le PAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parc Le PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le PAL domicilié(e) - 03290 - Dompierre sur Besbre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le PAL, M. Arnaud Bennet domicilié(e) - 03290 - Dompierre sur Besbre - France.

La marque Parc Le PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16 21 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parc Le PAL est expirée depuis le 19 février 2024.

Le PAL a également déposé les autres marques suivantes : Le PAL , SAVANA Hôtel , YUKON QUAD LE PAL , Savane hôtel , Alligator Creek , Le PAL SAVANA RESERVE , Alligator Baie , Savanah Hôtel , Savane Resort , Savana Lodges


Le PAL, SAS - 03290 - Dompierre sur Besbre - France


Le PAL, M. Arnaud Bennet - 03290 - Dompierre sur Besbre - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.