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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le PAL
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Alligator Baie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alligator Baie
Le PAL, SAS

Numéro de dépôt :
4069735
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2024
Alligator Baie de Le PAL

Présentation de la marque Alligator Baie

Déposée par voie électronique le 19 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le PAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alligator Baie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le PAL domicilié(e) - 03290 - Dompierre sir Besbre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le PAL, M. Arnaud Bennet domicilié(e) - 03290 - Dompierre sir Besbre - France.

La marque Alligator Baie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16 21 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alligator Baie est expirée depuis le 19 février 2024.

Le PAL a également déposé les autres marques suivantes : Le PAL , SAVANA Hôtel , YUKON QUAD LE PAL , Savane hôtel , Alligator Creek , Le PAL SAVANA RESERVE , Savanah Hôtel , Savane Resort , Savana Lodges , LES LODGES du PAL


Le PAL, SAS - 03290 - Dompierre sir Besbre - France


Le PAL, M. Arnaud Bennet - 03290 - Dompierre sir Besbre - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie.