Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAISINELLA
LE PAIN TURNER

Numéro de dépôt :
1226356
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2003

Présentation de la marque RAISINELLA

Déposée le 4 février 1983 par la société LE PAIN TURNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAISINELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE PAIN TURNER domicilié(e) Le Bord'Haut, 95450 VIGNY (dossier no 2015265) - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE PAIN TURNER (Att. M. Paul-Bernard TURNER) domicilié(e) (dossier no 2015265) - France.

La marque RAISINELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAISINELLA est expirée depuis le 4 février 2003.

LE PAIN TURNER a également déposé les autres marques suivantes : 6T BUNER , TURNER , ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT , RECETTE OLD AMERICA , LE GRAND NOM DU PETIT DEJEUNER , LE BORD HAUT DE VIGNY , WHITE BREAD , LA TRADITION BOULANGERE , TURNER EQUILIBRE , TURNER


LE PAIN TURNER - Le Bord'Haut, 95450 VIGNY (dossier no 2015265) - France - SIREN 708200134


LE PAIN TURNER (Att. M. Paul-Bernard TURNER) - (dossier no 2015265) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Renouvellement sans limitation le 18 février 1993 n°2015265 - Publication au BOPI 1993-02-18

Inscription le 11 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234133 - Publication au BOPI 1997-03-11

Inscription le 15 mai 1995 - GAGE CONSTITUE n°186437 - Publication au BOPI 1995-05-15

Inscription le 9 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160825 - Publication au BOPI 1993-07-09

Inscription le 11 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159421 - Publication au BOPI 1993-06-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glaces.