Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LE PAIN TURNER
/
ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT
LE PAIN TURNER

Numéro de dépôt :
1083730
Date de dépôt :
22/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT

Déposée le 22 janvier 1979 par LE PAIN TURNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE PAIN TURNER domicilié(e) (Société anonyme) - Le Bord'Haut - VIGNY (Val d'Oise) - France.

La marque ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT est expirée depuis le 22 janvier 1989.

LE PAIN TURNER a également déposé les autres marques suivantes : 6T BUNER , TURNER , RECETTE OLD AMERICA , LE GRAND NOM DU PETIT DEJEUNER , LE BORD HAUT DE VIGNY , WHITE BREAD , LA TRADITION BOULANGERE , RAISINELLA , TURNER EQUILIBRE , TURNER


LE PAIN TURNER - (Société anonyme) - Le Bord'Haut - VIGNY (Val d'Oise) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.