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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PAIN TURNER S A
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ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT
LE PAIN TURNER S A (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1505326
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1998
ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT de LE PAIN TURNER S A

Présentation de la marque ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT

Déposée le 27 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LE PAIN TURNER S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAIN TURNER S A domicilié(e) Le Bord'Haut, 95450 VIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE PAIN TURNER S A (Société anonyme) - Le Bord'Haut, 95450 VIGNY. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 11 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234133 - Publication au BOPI 1997-03-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices; glace.