Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN LACOMBE
"LE PAIN LACOMBE", Société A Responsabilité Limitée ayant son siège à

Numéro de dépôt :
1700670
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001
PAIN LACOMBE de LE PAIN LACOMBE

Présentation de la marque PAIN LACOMBE

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAIN LACOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN LACOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAIN LACOMBE domicilié(e) rue Jules Ferry no 201, MONTMAGNY (Val d'Oise) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEVALIER CASSAGNE S.A. - France.

La marque PAIN LACOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN LACOMBE est expirée depuis le 22 octobre 2001.


"LE PAIN LACOMBE", Société A Responsabilité Limitée ayant son siège à - rue Jules Ferry no 201, MONTMAGNY (Val d'Oise) - France


CABINET CHEVALIER CASSAGNE S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Farines et préparations faites de céréales, Pain, Pâtisserie, Viennoiserie, Levure, Poudre pour faire lever