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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Pain Gavot
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LE PAIN GAVOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN GAVOT
Sarl Le Pain Gavot

Numéro de dépôt :
96615625
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque LE PAIN GAVOT

Déposée le 5 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Pain Gavot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « LE PAIN GAVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Pain Gavot domicilié(e) Z.A. Les Eyssagnières II, 05000 GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 099 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André JAUSSAUD Sarl Le Pain Gavot - France.

La marque LE PAIN GAVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN GAVOT est expirée depuis le 5 mars 2006.


Sarl Le Pain Gavot - Z.A. Les Eyssagnières II, 05000 GAP - France - SIREN 351099171


Monsieur André JAUSSAUD Sarl Le Pain Gavot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir