Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAIN DES CHAMPS
Numéro de dépôt :
1386155
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/01/1996
Présentation de la marque LE PAIN DES CHAMPS
Déposée le 29 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LE PAIN DES CHAMPS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE PAIN DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAIN DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DES CHAMPS est expirée depuis le 29 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22