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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE PAIN DE BELLEDONNE
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LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS
LE PAIN DE BELLEDONNE EURL

Numéro de dépôt :
96643494
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2016

Présentation de la marque LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS

Déposée le 25 septembre 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) Z.A. les Bons Prés,73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE (dossier no 2323350) - 73110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANQUETIL Bruno LE PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) ZA LES BONS PRES,73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE (dossier no 2323350) - 73110 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS est expirée depuis le 20 septembre 2016.

LE PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : Je réduis mon Gluten , Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten , Belledonne biscuits boulangers , BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE , COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE , Belledonne , BELLEDONNE NOURRIT LA VIE , BELLEDONNE BISCUITERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE


LE PAIN DE BELLEDONNE EURL - Z.A. les Bons Prés,73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE (dossier no 2323350) - 73110 - France - SIREN 408555563


ANQUETIL Bruno LE PAIN DE BELLEDONNE - ZA LES BONS PRES,73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE (dossier no 2323350) - 73110 - France


Renouvellement avec limitation le 20 septembre 2006 n°2323350 - Publication au BOPI 2006-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Pains, pâtisseries, viennoiseries, sale, préparation à base de céréales.