Présentation de la marque BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS, M. Bruno ANQUETIL domicilié(e) 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.
La marque BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317502.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
