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Marques déposées par LE PAIN DE BELLEDONNE
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Belledonne Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belledonne Bio
LE PAIN DE BELLEDONNE

Numéro de dépôt :
4638018
Date de dépôt :
09/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2030
Belledonne Bio de LE PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque Belledonne Bio

Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par LE PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belledonne Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est LE PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAIN DE BELLEDONNE, Monsieur Bruno ANQUETIL domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

La marque Belledonne Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belledonne Bio arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

LE PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS , Je réduis mon Gluten , Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten , Belledonne biscuits boulangers , BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE , COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE , Belledonne , BELLEDONNE NOURRIT LA VIE , BELLEDONNE BISCUITERIE ARTISANALE


LE PAIN DE BELLEDONNE - 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


LE PAIN DE BELLEDONNE, Monsieur Bruno ANQUETIL - 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.