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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le pain de Belledonne
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Belledonne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belledonne
Le pain de Belledonne, SAS

Numéro de dépôt :
3930586
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
Belledonne de Le pain de Belledonne

Présentation de la marque Belledonne

Déposée le 28 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le pain de Belledonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Belledonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le pain de Belledonne domicilié(e) 491 route des bons prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANQUETIL Bruno, Le pain de Belledonne domicilié(e) 491 route des bons prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

La marque Belledonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belledonne est expirée depuis le 28 juin 2022.

Le pain de Belledonne a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS , Je réduis mon Gluten , Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten , Belledonne biscuits boulangers , BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE , COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE , BELLEDONNE NOURRIT LA VIE , BELLEDONNE BISCUITERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE


Le pain de Belledonne, SAS - 491 route des bons prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


M. ANQUETIL Bruno, Le pain de Belledonne - 491 route des bons prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.