LE PAIN DU TERROIR

SARL LE PAIN BITERROIS

Présentation de la marque LE PAIN DU TERROIR

Déposée le 30 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAIN BITERROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LE PAIN DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAIN BITERROIS domicilié(e) ZI du Capiscol 4 rue Henri Moissan, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 140 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph BELMONTE GERANT - France.

La marque LE PAIN DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DU TERROIR est expirée depuis le 30 janvier 2005.

LE PAIN BITERROIS a également déposé les autres marques suivantes : LES PANETERIES DU TERROIR