AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MOISAN LE PAIN AU NATUREL CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE FACONNE A LA MAIN PETRI LENTEMENT AVEC DES BLES ISSUS DE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MOISAN LE PAIN AU NATUREL CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE FACONNE A LA MAIN PETRI LENTEMENT AVEC DES BLES ISSUS DE
LE PAIN AU NATUREL, SARL au capital de 100.000 francs RCS PARIS, prise en la personne de son gérant Monsieur Michel MOISAN.
Numéro de dépôt :
3146807
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
Présentation de la marque AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MOISAN LE PAIN AU NATUREL CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE FACONNE A LA MAIN PETRI LENTEMENT AVEC DES BLES ISSUS DE
Déposée le 6 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAIN AU NATUREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MOISAN LE PAIN AU NATUREL CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE FACONNE A LA MAIN PETRI LENTEMENT AVEC DES BLES ISSUS DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAIN AU NATUREL domicilié(e) ayant son siège social 5 Place d'Aligre,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS B41 192 486 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Yann MICHEL Avocat domicilié(e) 83, avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MOISAN LE PAIN AU NATUREL CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE FACONNE A LA MAIN PETRI LENTEMENT AVEC DES BLES ISSUS DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MOISAN LE PAIN AU NATUREL CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE FACONNE A LA MAIN PETRI LENTEMENT AVEC DES BLES ISSUS DE est expirée depuis le 6 février 2012.
LE PAIN AU NATUREL, SARL au capital de 100.000 francs RCS PARIS, prise en la personne de son gérant Monsieur Michel MOISAN. - ayant son siège social 5 Place d'Aligre,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN B411924863
Maître Yann MICHEL Avocat - 83, avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Pains, farines et préparation faites de céréales issues de l'agriculture biologique, produits de la boulangerie à savoir pain, pâtisserie issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, plats à emporter à base de pâtes alimentaires ou de riz issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, huiles comestibles issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, condiments issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition, à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de traiteur
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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