Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTOINE MACELIER LA TRADITION AU GOUT DU JOUR
LE PABIC Christian
LECHAPPE Martine

Numéro de dépôt :
3009326
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010
ANTOINE MACELIER LA TRADITION AU GOUT DU JOUR de LE PABIC Christian

Présentation de la marque ANTOINE MACELIER LA TRADITION AU GOUT DU JOUR

Déposée le 16 février 2000 par LE PABIC Christian et LECHAPPE Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTOINE MACELIER LA TRADITION AU GOUT DU JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Les déposants sont LE PABIC Christian, domicilié(e) 31, rue du Grand Puits, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France et LECHAPPE Martine, domicilié(e) 31, rue du Grand Puits, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PABIC Christian - France.

La marque ANTOINE MACELIER LA TRADITION AU GOUT DU JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTOINE MACELIER LA TRADITION AU GOUT DU JOUR est expirée depuis le 16 février 2010.


LE PABIC Christian - 31, rue du Grand Puits, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France

LECHAPPE Martine - 31, rue du Grand Puits, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France


LE PABIC Christian - France


Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467741 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.